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Délibérations
| Date | Titre | Téléchargement |
| 25/05/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 06/07/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 29/09/2023 | Conseil d'administration | Lien |
| 16/11/2023 | Conseil d'administration | Lien (partie 1/2) Lien (partie 2/2) |
| 07/12/2023 | Bureau exécutif | Lien |
| 14/12/2023 | Conseil d'administration | |
| 24/01/2024 | Bureau exécutif | |
| 08/02/2024 | Conseil d'administration | |
| 15/03/2024 | Bureau Exécutif | |
| 28/03/2024 | Conseil d'administration |
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Délibérations du 07 septembre 2020 :
| Date | Titre | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| 07/09/2020 | Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances | Comités syndicaux | Délibération N°20.015 |
| 07/09/2020 | Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances | Comités syndicaux | Délibération N°20.015 |
| 07/09/2020 | Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances | Comités syndicaux | Délibération N°20.015 |
| 07/09/2020 | Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances | Comités syndicaux | Délibération N°20.015 |
| 07/09/2020 | Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances | Comités syndicaux | Délibération N°20.015 |
| 07/09/2020 | Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances | Comités syndicaux | Délibération N°20.015 |
| 07/09/2020 | Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances | Comités syndicaux | Délibération N°20.015 |
| 07/09/2020 | Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)et du jury de concours et définition des modalités de fonctionnement de ces deux instances | Comités syndicaux | Délibération N°20.015 |
| 07/09/2020 | Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus | Comités syndicaux | Délibération N°20.014 |
| 07/09/2020 | Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus | Comités syndicaux | Délibération N°20.014 |
| 07/09/2020 | Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus | Comités syndicaux | Délibération N°20.014 |
| 07/09/2020 | Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus | Comités syndicaux | Délibération N°20.014 |
| 07/09/2020 | Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus | Comités syndicaux | Délibération N°20.014 |
| 07/09/2020 | Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus | Comités syndicaux | Délibération N°20.014 |
| 07/09/2020 | Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus | Comités syndicaux | Délibération N°20.014 |
| 07/09/2020 | Montants des indemnités de fonction accordées aux Président et Vice-présidents du SYTRAL et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus | Comités syndicaux | Délibération N°20.014 |
| 07/09/2020 | Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif | Comités syndicaux | Délibération N°20.013 |
| 07/09/2020 | Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif | Comités syndicaux | Délibération N°20.013 |
| 07/09/2020 | Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif | Comités syndicaux | Délibération N°20.013 |
| 07/09/2020 | Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président, aux Vice-présidents et au Bureau Exécutif | Comités syndicaux | Délibération N°20.013 |
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